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Archives de catégorie : Congés et absences

Conventions sur les Congés et Absences

Cette entrée a été publiée dans Congés et absences, Conventions et Réglement le 17 mars 2018 par Marie-Christine LALANNE.

  • 09:2016:12 Ce CET av 1 – 21 12 2016
  • 08:2015:12 Don de jours
  • 07:2012:06 accord_CET
  • 06:2006:04 C67 CET
  • 05:2005:04 C64 Modalites calcul iindemnite conges payes
  • 04:2003:10 C56 Conges payes et fractionnement AV 1
  • 03:2000:12 C56 Conges payes et fractionnement
  • 02:2000:06 C55 Conges des agents a temps partiels
  • 01:1989:04 C 23 APA

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